Aperçu d’une transaction

En général, la Financière agricole Blackstone achète deux types d’entreprises agricoles:  (A) sociétés agricoles gérées par les propriétaires, (B) sociétés agricoles appartenant à des non-résidents. L’information suivante couvre principalement le premier type d’entreprise puisque c’est l’activité principale la plus courante de Blackstone. Seulement de brefs enseignements sont fournis concernant le deuxième scénario.

Blackstone achètera les actions de votre société agricole admissible, ce qui vous permettra d’utiliser votre plus important outil d’épargne fiscale – votre exemption d’impôt en gains de capital de 750,000$.  Pour de plus grandes sociétés agricoles (5$ millions d’actifs ou plus) là où les actionnaires ont utilisé une portion ou la totalité de leur exemption pour gains en capital ou, s’il n’y a pas assez d’exemption pour gains en capital pour justifier une vente d’actions, Blackstone peut offrir une transaction d’achat d’actions exclusive à Blackstone. Cette transaction d’achat fournira un produit de vente après impôt considérablement plus élevé qu’une vente d’actifs ou une vente d’actions conventionnelle.

A. Sélection de sociétés agricoles appartenant à des intérêts canadiens,  gérées et contrôlées par des Canadienss

L’activité principale de Blackstone se situe au niveau de l’achat de sociétés agricoles dont les actionnaires sont des résidents canadiens. La liste ci-dessous énumère les critères qui peuvent intéresser Blackstone à l’achat d’une société agricole.  Si le profil d’une corporation agricole correspond à ces critères, alors Blackstone peut offrir un prix alléchant pour les actions de cette société agricole.  Le prix effectif offert pour les actions sera basé sur la valeur des actifs et des opérations de l’entreprise, le profil financier et fiscal de l’entreprise, et autres points pertinents.

1. Achat d’actions - Blackstone achète les actions de sociétés agricoles canadiennes. Sauf certaines exceptions, Blackstone ne cherche pas à participer dans une société en commandite, à acheter des entreprises à propriétaire unique ou des actifs agricoles directement.

2. Corporations agricoles – Blackstone achète des corporations possédant des actifs d’une valeur minimum de 1.5$ million.

3. Valeur minimum/maximum des actifs - Blackstone achète des corporations possédant des actifs d’une valeur minimum de 1.5$ million

4. Considérables gains en capital/revenue non utilisés - Les entreprises dont Blackstone achète les actions privilégiée ont de considérables gains en capital ou gains en revenu non utilisés. En d’autres mots, elles possèdent typiquement une ou plusieurs des caractéristiques suivantes: (i) coût de base rajusté des actifs de l’entreprise qui est substantiellement plus bas que la valeur marchande de tels actifs; (ii) les actifs importants de l’entreprise ont été matériellement dépréciés à des fins fiscales; et /ou (iii) les inventaires de l’entreprise ont été dévalués de façon significative selon la comptabilité de caisse permise. Les entreprises typiques à acheter n’ont pas accès à des reports de pertes considérables ou autres crédits d’impôt. Si l’entreprise possède une ou plusieurs de ces caractéristiques, la vente des actifs (et la distribution du produit de la vente aux actionnaires) entraînera de l’impôt fédéral et provincial important, et les actionnaires d’une telle entreprise ne pourront pas utiliser leur exonération enrichie des gains en capital pour réduire cet impôt, résultant en un très pauvre produit de la vente “après taxe“ pour le Vendeur.

5. Profil d’actionnaire – Typiquement, une entreprise agricole à acheter aura de nombreux actionnaires dont les actions seront relativement distribuées à part égale. Ceci est normalement le cas dans une ferme familiale incorporée proprement structurée (voir certaines structures de transactions pré acquisition ci-dessous qui peuvent être bénéfiques pour les Vendeurs et mieux satisfaire les critères d’achat de Blackstone). Les actionnaires de l’entreprise devraient avoir soit (i) un coût de base des actions qu’ils possèdent rajusté à la hausse ou (ii) accès à tous ou une portion de leur exonération enrichie sur le premier 750,000$ de gain de capital réalisé de leur vente d’actions.

6. Endettement élevé – Quelques fois, une entreprise à acheter aura un ratio relativement élevé d’endettement/capitaux propres. Dans cette circonstance, il est souvent beaucoup plus avantageux pour les Vendeurs de disposer de leurs actions, au lieu de causer la liquidation des actifs. Par contre, veuillez noter que la dette corporative n’est pas une nécessité, particulièrement lorsque l’entreprise répond aux critères du profil d’actionnaires ci-dessus.

B. Sélection de sociétés agricoles appartenant à des non-résidents

Lorsque la corporation agricole appartient à des actionnaires non-résidents, Blackstone pourrait développer une structure de vente attrayante pour ces actionnaires non-résidents. Blackstone possède une richesse d’expérience dans la structuration et l’exécution de transactions mutuellement bénéfiques comprenant notamment des entreprises appartenant à des non-résidents.